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Mairie de Saint-Flovier
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Compte Rendu Conseil Municipal

DÉPARTEMENT D’INDRE ET LOIRE - COMMUNE DE SAINT-FLOVIER

                                                                                         COMPTE-RENDU       

CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 28 août 2018

 

L’an deux mille dix-huit, le vingt-huit août à dix-huit heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le mardi 21 août s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Francis BAISSON, Maire.

PRÉSENTS : M. Francis BAISSON - M. Roger DESMÉE - Mme Josiane GUIDAULT - Mme Isabelle BLOND - M. Michel VÉRON - M. Alain TROTIGNON - Mme Colette PASCAUD - Mme Yolande MARCHAIS - Mme Paulette DAUPHIN - M. Eugène BOURDREZ

ABSENTS EXCUSÉS : Mme Chantal PASQUIER - M. Karl DUFOUR - M. Didier PIN ayant donné pouvoir à Isabelle Blond - Mme Béatrix RABINEAU - M Francis DESMÉE ayant donné pouvoir à Francis Baisson.

Madame Josiane GUIDAULT a été élue secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 23 juillet a été adopté à l’unanimité.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

CCLST : RAPPORT DE LA CLECT

Valide le rapport de la CLECT tel que présenté et annexé à la présente délibération

REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2018

Autorise le maire à émettre un titre de 1 398,07 € pour l’année 2018, à l’entreprise Orange CSPCF Comptabilité Fournisseurs TSA 28106 76 721 ROUEN CEDEX.

LA POSTE : MODIFICATION DES HORAIRES D’OUVERTURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE

Retient la proposition de Monsieur le Maire à savoir :

                 - le mardi de 10h à 12h et de 14h à 16h

                 - le mercredi de 9h à 11h

                 - le vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h

 Autorise le Maire à signer la nouvelle convention.

 BUDGET : DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE FACTURE FRAIS DE MANUELS SCOLAIRES

Accepte de procéder au remboursement au bénéfice du Directeur de l’école, Monsieur Nicolas Besnard qui a procédé en ligne à une commande de manuels scolaires pour l’école primaire de Saint-Flovier pour un montant de 154.40 € TTC

Vu pour être affiché, le vendredi 31 août 2018, conformément aux prescriptions de l’article L.2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

                                                                                                À Saint-Flovier, le vendredi 31 août 2018

                                                                                               Le Maire,

                                                                                               Francis Baisson

DÉPARTEMENT D’INDRE ET LOIRE - COMMUNE DE SAINT-FLOVIER

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 23 juillet 2018

 

L’an deux mille dix-huit, le vingt-trois juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le mardi 17 juillet, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Francis BAISSON, Maire.

PRÉSENTS : M. Francis BAISSON - M. Roger DESMÉE - Mme Josiane GUIDAULT - Mme Isabelle BLOND (arrivée au point n°3) - M. Michel VÉRON - M. Alain TROTIGNON - Mme Colette PASCAUD - Mme Yolande MARCHAIS - M. Eugène BOURDREZ - Mme Béatrix RABINEAU - M Francis DESMÉE

ABSENTS EXCUSÉS : Mme Chantal PASQUIER - M. Karl DUFOUR ayant donné pouvoir à Francis Baisson - M. Didier PIN - Mme Paulette DAUPHIN -

Madame Josiane GUIDAULT a été élue secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance précédente a été adopté à l’unanimité.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

IMMEUBLE 2 RUE DU HAUT BOURG – CHOIX DES ENTREPRISES

Vu le code général des collectivités territoriales et le code des marchés publics,

Vu le budget principal 2018,

Vu la consultation par procédure adaptée,

Vu les offres reçues et la proposition de classement des offres,

DECIDE DE RETENIR les entreprises suivantes :

Lot n°

Entreprises retenues

Montant des travaux

HT

Montant total des travaux HT

1. Démolition, maçonnerie, ravalement

LIOTTA

Cussay

Avec Option à 2005,00€

54 196,25 €

56 201,25 €

2. Charpente, couverture

FRELON

Paulmy

10 753,91 €

10 753,91 €

3. Menuiserie

LORILLOU

Saint-Flovier

13 932,20€

13 932,20€

4. Platerie

LIOTTA

Cussay

12 577,75 €

12 577,75 €

5. Electricité, VMC

CADIEU

Charnizay

5 566,00 €

5 566,00 €

6. Plomberie, sanitaire

DESMÉE

Saint-Flovier

3 899,67 €

3 899,67 €

7. Carrelage, faïence

LIOTTA

Cussay

8 042,62 €

8 042,62 €

8. Peinture

GADIN ROBIN

Loches

5 981,57 €

5 981,57 €

9. Chauffage

DESMÉE

Saint-Flovier

Avec Option à 1715,00€

10 185,46 €

11 900,46 €

TOTAUX

 

128 855,43 €

 AUTORISE, Monsieur le Maire à signer les marchés correspondants et toutes les pièces s’y rapportant.

 LOGEMENTS : LOCATION 5 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE

 DECIDE de mettre ce local à disposition de madame TREMBLIN, à titre gratuit pour la période du 1er Août 2018 au 31 Décembre 2018,

AUTORISE Madame TREMBLIN à réaliser de menus travaux d’entretien pendant cette période,

DIT qu’une convention de mise à disposition gratuite sera établie,

AUTORISE le Maire à signer la convention au profit de Madame Elisa Tremblin domiciliée à la Boisgardière à Charnizay.

IMMEUBLE  6 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE : location à  Madame MORIET

Considérant l’exposé du Maire,

Accepte de conclure avec Madame Karine Moriet un bail commercial pour une durée de 9 ans à compter du 1er octobre 2018 jusqu’au 30 septembre 2027,

Dit que le présent bail sera consenti moyennant un loyer annuel de 1800 € soit un loyer mensuel de 150,00 €,

Dit que le loyer sera révisé de plein droit chaque année, suivant l’indice de référence en cours au moment de la signature du contrat

Charge l’office notarial Maître Luthier, située à Châtillon Sur Indre, d’établir le bail commercial,

Dit que les frais seront à la charge de Madame Karine Moriet,

Autorise le maire à signer l’acte à intervenir.

PARTICIPATION COLLÈGE SAINT-JOSEPH ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018, FRAIS DE PISCINE ET GYMNASE

Considérant que ces participations sont versées en faveur d’enfants de la commune de Saint-Flovier,

- ACCEPTE le versement de 272,94 € (deux cent soixante-douze euros et quatre-vingt-quatorze centimes) au profit du collège mixte Saint Joseph par l’OGEC Saint-Joseph.

Vu pour être affiché, le mercredi 25 juillet 2018, conformément aux prescriptions de l’article L.2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

                                                                                                À Saint-Flovier, le mercredi 25 juillet 2018

                                                                                                Le Maire,

                                                                                                Francis Baisson







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